Conseil Municipal du 03 mai 1988




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
88-96QUARTIER CHASSET/ VILLARS - APPROBATION DU PROGRAMME ELABORE PAR LE GROUPE DE TRAVAIL. - Délibération - (sans annexe)
88-97APPLICATION DU REGLEMENT POS - ACCORD DE LA VILLE A LA REALISATION DU CENTRE PENITENTIAIRE. - Délibération - (sans annexe)
88-98DECLASSEMENT PARTIEL DE LA RUE MIRABEAU - Délibération - (sans annexe)
88-99CESSION DE TERRAINS DECLASSES DE LA RUE MIRABEAU A LA SAMDIV. - Délibération - (sans annexe)
88-102RETROCESSION DE TERRAIN A M. MUNOZ. - Délibération - (sans annexe)
88-104ENQUETE PUBLIQUE SA MINOT ARNAS - CONSULTATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
88-105MODIFICATION N°6 DU POS. - Délibération - (sans annexe)
88-106REPARTITION DES FONDS SCOLAIRES GAPP ET CLIN - ANNEE 1986 - 1987 SUBVENTION DE 5 020 FRANCS. - Délibération - (sans annexe)
88-107REPARTITION DES FONDS SCOLAIRES D' EN- LE CONSEIL MUNICIPAL DE VILLEFRANCHE D'ENSEIGNEMENT PUBLICS : 24 060 F. ANNEE 1987 - 1988 - Délibération - (sans annexe)
88-109RENTREE SCOLAIRE 1988/1989 - MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE. - Délibération - (sans annexe)
88-111CONVENTION AVEC L'ASPBDV POUR L'ENTRETIEN DES ABORDS DE LA CITE DE BELLEROCHE-OUEST. - Délibération - (sans annexe)
88-113COORDINATION VOIRIE - TRAVAUX DE REFECTIONS DEFINITIVES DE TRANCHEES. TARIFICATION DES REMBOURSEMENTS DUS PAR LES INTERVENANTS. - Délibération - (sans annexe)
88-114OUVRAGE SUR LE MORGON - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES. - Délibération - (sans annexe)
88-115CONSTRUCTION D'UN GYMNASE A L'ECOLE DE BELLEROCHE-OUEST PAR LE DISTRICT - AVENANT A LA CONVENTION PASSEE AVEC LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
88-116TRAVAUX VOIRIE DISTRICT - CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE DISTRICT - Délibération - (sans annexe)
88-119GARANTIE MUTEX -AVENANT. - Délibération - (sans annexe)
88-120TRAVAUX D'UTILITE COLLECTIVE - MONTANT DE L'INDEMNITE COMPLEMENTAIRE. - Délibération - (sans annexe)
1988-80DENOMINATION DU CENTRE PENITENTIAIRE - Délibération - (sans annexe)
1988-81SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 1 100 F A L'ASSOCIATION DES PARENT D'ELEVES DE L'ECOLE ST-PIERRE - Délibération - (sans annexe)
1988-82ASSURANCE "R.0 -FILMS POSITIFS" - POLICE 369 890 406 265 T -U.A.P. - Délibération - (sans annexe)
1988-83AVENANT AU CONTRAT DE PRET U.A.P. N° 33 871 DE 5 MILLIONS DE FRANCS - Délibération - (sans annexe)
1988-84POLICE DES BATIMENTS COMMUNAUX - COMPAGNIE COLONIA POLICE N° 200 828 AVENANT N° 8 - Délibération - (sans annexe)
1988-85GARANTIE D'EMPRUNT DE 2 000 000 F -EXTENSION DE LA RESIDENCE ALBERT DUBURE - Délibération - (sans annexe)
1988-86DEMANDE DE PRET D'ACOMPTE DE 2 MILLIONS DE FRANCS AUPRES DU CREDIT LOCAL DE FRANCE - Délibération - (sans annexe)
1988-87SOUSCRIPTION D'UNE OUVERTURE DE CREDIT DE 6 000 000 F POUR LA GESTION DE TRESORERIE - Délibération - (sans annexe)
1988-88LOCATION GARAGE RUE MONTESQUIEU - Délibération - (sans annexe)
1988-89LOCAUX DE LA RECETTE MUNICIPALE (3EME ET 4EME ETAGE) REVISION DE LOYER - Délibération - (sans annexe)
1988-90ACQUISITION D'UN TERRAIN A GLEIZE DANS LE COMPLEXE SPORTIF ARMAND CHOUFFET - MONTMARTIN - Délibération - (sans annexe)
1988-91VENTE D'UN TERRAIN MUNICIPAL RUE GABRIEL VOISIN A LA SOCIETE GAMA RHONE-ALPES - Délibération - (sans annexe)
1988-92CESSION GRATUITE A LA VILLE DE L'ESCALIER EN TOURELLE, 17 RUE GRENETTE - Délibération - (sans annexe)
1988-93MODIFICATION DES - STATUTS DE LA MAISON D'ACCUEIL POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES - Délibération - (sans annexe)
1988-94TARIFS ANIMATIONS ETE 1988 - Délibération - (sans annexe)
1988-95QUARTIER CHASSET/ VILLARS - APPROBATION CONVENTION VILLE/SCRU D'ETUDES DE REALISATION DE RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE - Délibération - (sans annexe)
1988-100DECLASSEMENT DE L'ANCIENNE RUE MEUNIER-VIAL - Délibération - (sans annexe)
1988-101CESSION D'UNE PARTIE DES TERRAINS DECLASSES DE L'ANCIENNE RUE MEUNIER-VIAL A LA SOCIETE LA.DE.CO. - Délibération - (sans annexe)
1988-103FOURNITURE ET MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE REGULATION DE TRAFIC - APPROBATION DU CHOIX DU CANDIDAT RETENU PAR JURY DE CONCOURS - Délibération - (sans annexe)
1988-108CONVENTION DE MAINTENANCE PROGRAMMABLE 1988 AVEC LA REGION POUR TRAVAUX AU LYCEE LOUIS ARMAND - Délibération - (sans annexe)
1988-110FOURNITURE DE SUPERCARBURANT, DE GAS-OIL ET DE FUEL OIL POUR LES VEHICULES DES SERVICES MUNICIPAUX PENDANT LA PERIODE DU LER JUILLET 1988 AU 30 JUIN 1989. - Délibération - (sans annexe)
1988-112CONVENTION AVEC L'O.P.A.C. POUR L'ENTRETIEN DES ABORDS DES CITES 0.P.A.C. - Délibération - (sans annexe)
1988-117SONORISATION DU THEATRE - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES POUR APPEL D'OFFRES RESTREINT SUR CONCOURS - Délibération - (sans annexe)
1988-118COLONIES DE VACANCES 1988 - CONVENTIONS AVEC LES ORGANISMES - Délibération - (sans annexe)
1988-121BUDGET 1988 - CREATIONS D'EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
1988-122CONSTITUTION INITIALE DES CADRES D'EMPLOIS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - Délibération - (sans annexe)
1988-123SERVICE ACTION SOCIALE - ANIMATION - SITUATION DE M. BRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1988-124AVANCEMENT DE GRADE : TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE REDACTEUR PRINCIPAL EN UN EMPLOI DE REDACTEUR-CHEF - DATE D'EFFET - Délibération - (sans annexe)